1. ÉDITEUR DU SITE Le présent site est édité par la SARL Jeremy Roussel Immobilier, opérant sous le nom commercial Neoconceptimmobilier Brumath.
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Directeur de la publication : Jérémy Roussel
Contact Email : info@jeremyroussel.fr
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2. INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES (LOI HOGUET) En tant que professionnel de l’immobilier, l’agence est soumise à la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 et son décret d’application :
Carte Professionnelle (Transactions sur immeubles et fonds de commerce) : n° CPI67012025000000034
Délivrée par : La CCI Alsace Eurométropole
Garantie financière : L’agence a déclaré sur l’honneur de la non-détention de fonds, d’effets ou de valeurs (hors honoraires de rémunération).
Barème des honoraires : Consultable à tout moment sur la page « Barème des Honoraires » de ce site.
3. HÉBERGEMENT DU SITE Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : HOSTINGER operations UAB
Adresse de l’hébergeur : Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie
4. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION Conformément aux articles du code de la consommation L611-1 et suivants, il est prévu que pour tout litige de nature contractuelle n’ayant pu être résolu dans le cadre d’une réclamation préalablement introduite auprès de notre agence, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur. Le médiateur de notre agence est le CM2C :
Adresse : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site internet : https://www.cm2c.net
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